Puis-je utiliser à des fins commerciales ou personnelles les contenus et images publiés sur le site internet de la ville ?
Jurançon.fr | 20.07.2011 | 10:35:59
A des fins commerciales, non. Par contre à des fins personnelles ou associatives et en en ayant fait la demande auprès du service communication de la ville, en vous engageant à fournir le motif et le support sur lequel seront utilisés ces éléments, il peut vous en être accordé l’usage.




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